Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur bruno SYLVESTRE
/
HOSPICONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOSPICONSEIL
M. bruno SYLVESTRE, Agissant pour le compte de la société "HOSPICONSEIL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3875185
Date de dépôt :
20/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/11/2021
HOSPICONSEIL de bruno SYLVESTRE

Présentation de la marque HOSPICONSEIL

Déposée le 20 novembre 2011 par monsieur bruno SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HOSPICONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur bruno SYLVESTRE domicilié(e) 6 rue roger salengro - 60170 - TRACY LE MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bruno SYLVESTRE domicilié(e) 6 rue roger salengro - 60170 - TRACY LE MONT - France.

La marque HOSPICONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPICONSEIL est expirée depuis le 20 novembre 2021.

bruno SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : Les gilets jaunes , ECLAIR DE MALICE , PLANIBAT


M. bruno SYLVESTRE, Agissant pour le compte de la société "HOSPICONSEIL" en cours de formation - 6 rue roger salengro - 60170 - TRACY LE MONT - France


M. bruno SYLVESTRE - 6 rue roger salengro - 60170 - TRACY LE MONT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.